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21/07/2009

Taxe carbonne : comprendre les enjeux de la fiscalité verte.

Dossier pour tout savoir sur la taxe carbone. Tags : Dossier complet sur la taxe carbone, copenhague, réduction de CO2, économie, agents économiques

 

 

Cheminées d'usines en France.jpg

Car le problème actuellement est de savoir comment baisser les émissions de dioxyde de carbone, le stocker, sensibiliser les acteurs : ménages, entreprises, état) et mettre cette politique en œuvre.

 

 

La volonté de lutter contre le réchauffement climatique a conduit ces derniers mois plusieurs personnalités, au nombre desquelles l’écologiste Nicolas Hulot et l’économiste Sir Nicholas Stern, à proposer la mise en place d’une taxe carbone visant à réduire les émissions de CO2 ( voir dossier su lui dans un article que j’ai mis en ligne dans la catégorie Copenhague).

 

Le magazine Alternative Economique publie un grand dossier web sur la question. Ainsi que L’étude de l’Institut de l’entreprise soulève également la question des mesures visant à compenser les potentiels effets négatifs de cette taxe sur la distribution des revenus et la compétitivité sectorielle des entreprises. Elle aborde enfin les conditions de mise en œuvre d’une « taxe extérieure carbone », qui viendrait compléter le dispositif. :  

 

L’objet de cette étude / articles, publiée par ces deux sites, est donc de préciser quels pourraient être le périmètre de la taxe carbone, son niveau, les caractéristiques de son assiette et de son taux, ainsi que ses conditions de mise en œuvre.

 

La taxe carbone : mythe ou réalité ? De la théorie à la pratique : cliquez ici

La taxe carbone : mythe ou réalité ? De la théorie à la pratique : cliquez ici

Le résumé : cliquez ici :

Lire le comité de presse : Cliquez ici.

  

Le dossier web d'alternative de tout mettre en œuvre pour simplifier les enjeux aux grands publics :

 Le magazine alternative économique a composé ses articles : Pourquoi la taxe carbone, Et si on se mettait au vert ,   Pourquoi il faut des écotaxes, Vers une fiscalité plus écologique?

 

Pourquoi la taxe carbone :   Selon le magazine alternative Economique, Taxer le carbone pour lutter contre le changement climatique : le principe est désormais largement partagé. Mais les désaccords persistent sur sa mise en œuvre concrète et sur l'usage des recettes générées par la nouvelle taxe. Eclairage d'un débat qui ne fait que commencer . Cliquez ici

 

 

  

En gros ce qui l'en ressort :

En 2007, le Grenelle de l'environnement avait décidé d' « étudier la création d'une taxe Climat-Energie ». En résumé liée à la conjoncture des prix pétrolier, alimentaire…. On ne peut que s'en féliciter tant l'urgence d'un combat décidé contre le changement climatique est réelle et le retard français en matière de fiscalité environnementale considérable.

 

Pourquoi une taxe carbone ?

 

« D'ici 2050, la France s'est engagée à diviser par quatre ses émissions de gaz à effet de serre. Pour réaliser un tel bouleversement des modes de consommation et de production dans un temps aussi court, il faut des politiques publiques très actives »…

 

Pour ce faire, on dispose de deux types d'outils : les permis et les taxes

 

Le marché (mis en place depuis 2005 en Europe) est trop limité (seulement 38 % des émissions totales) pour pouvoir être pour l’instant intéressant.

 

La difficulté :

Sa complexité à mettre cette politique a grande échelle (difficile de généraliser les allocations de quota à chaque famille, chaque commerçant, chaque bureau [1] ...) : Très difficile à réaliser et l'accord est général pour se contenter de taxer les énergies fossiles dont la combustion est à l'origine d'une grande partie des gaz à effets de serre émis sur le territoire national [2].

La difficulté à définir les modalités d'une telle taxe, mais aussi de ses effets redistributifs.

Les lobbies concernés vont probablement chercher à revenir sur cette question lors des débats budgétaires

 

 

Les solution : d'utiliser plutôt les taxes pour diminuer  les émissions dites diffuses, décider de l'usage des rentrées publiques supplémentaires ainsi engendrées. Enfin, il faut fixer un prix au carbone pour définir le niveau de la taxe.

..

C'est la raison pour laquelle on prévoit généralement. Les deux outils sont des instruments publics mais leurs « modèles économiques » sont différents :….

 

Comment taxer le carbone ?

 

-Chiffrer la quantité de carbone que nécessite d'émettre tous les biens et services commercialisés tout au long de leur « cycle de vie », c'est-à-dire au stade de leur production, durant leur usage et au moment de leur élimination. Et les taxer en conséquence.

 

. S’ajoute à la Taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP). Doit-on considérer que celle-ci était une préfiguration involontaire de la taxe carbone et se contenter de boucher les (nombreux) trous qu'elle laissait (transport routier de marchandises, chauffage domestique...) ?

 

La « conférence de consensus » présidée par Michel Rocard, a plaidé pour une taxe supplémentaire qui s'additionne à la TIPP. …, etc....  Mais...

Enfin, il faut fixer un prix au carbone pour définir le niveau de la taxe. Les experts  : fixer un prix de 32 euros (contre 13 actuellement) par tonne de carbone émise en 2010, et de prévoir d'ores et déjà une hausse progressive de ce prix (hors inflation) pour atteindre 100 euros en 2030.

 Une taxe correspondant à 32 euros la tonne signifierait une hausse de 7,7 centimes pour le super sans plomb et 8,5 centimes par litre de gazole.

 

 

 

Pourquoi il faut des écotaxes

Malgré la volonté affichée d'agir en matière environnementale, une fiscalité écologique peine à voir le jour en France. Or tout retard dans la lutte contre le changement climatique pourrait avoir des conséquences négatives, non seulement sur le plan environnemental, mais aussi sur le terrain du dynamisme économique.( Cliquez ici  

19/07/2009

ENQUETE LES CHAINES SUR LE NET

 

Dans la rubrique ENQUETE LES CHAINES SUR LE NET :

 

 

 

 J’y mettrais des articles sur une enquête sur ce que valent les TV sur le net, que vous pourrez enrichir de vos impressions, expériences et de la satisfactions ou de vos déceptions.

 

Mon sujet sera assez vaste pour couvrir :

 

   I- Comment recevoir la TV gratuite sur le web

 

            II- Sur le choix des chaînes en ligne :

 

Peut être connaitrez vous ainsi des intérêts méconnus.

 

Moi-même, au fil de mon enquête, je découvre des chaîne que j’ai particulièrement apprécié tel que terre TV (pour sa créativité, son indépendance et sa pédagogie (j’y ai fait un article) et la chaîne sur la route de Copenhague pour son suivit et son sérieux dans l’étude des enjeux, ses interviews.

 

 

 

 

 

terre tv.jpg

ou encore Web TV ( a l'eau la terre) pour ces docu pédagogiques et son ton dynamique et qui ne se prend pas au sérieux).

 

                III- Le but lucratif qu’on trouvait des chaînes génériques, voir des partis politiques a communiqué sur le Net.

 

 

 

 
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